Règlement et plan du PLU

PLU de Brantôme règlement et plan suite à la révision simplifiée n°1

Règlements

Reglement ZPPAU.pdf (PDF - 484.06 kB)

Délibérations

delib 20200111 .pdf (PDF - 778.54 kB)

delib 20200112.pdf (PDF - 104.74 kB)

Plans

Plan Nord Est.pdf (PDF - 10.61 MB)

Plan Nord Ouest.pdf (PDF - 11.91 MB)

Plan Sud Est.pdf (PDF - 13.78 MB)

Plan Sud Ouest.pdf (PDF - 9.17 MB)

Déclaration de Travaux et permis de construire

Tous les travaux extérieurs sont soumis à déclaration auprès de la mairie.

DP : Déclaration Préalable de travaux
Elle permet de réaliser des travaux sur une maison individuelle et/ou de construire une annexe à son habitation. (modification de la façade, clôture, etc...)
Elle est necessaire s'il s’agit de travaux d’agrandissement compris entre 0 et 20 m² d’emprise au sol.

PC : Permis de construire
Le permis est necessaire lors de consctruction neuve ou de modifications importantes sur des consctructions existantes.
Plus précisement :
Lors une augmentation de la surface d'habitation de plus de 20 m² de surface de plancher ou la création d'un niveau supplémentaire à l'intérieur d'un bâtiment

Arrêtés d'abrogation des cartes communales

Vous retrouverez ici les arrêtés d'abrogation des cartes communales de la commune nouvelle de Brantôme en Périgord, suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunale (PLUi-H).

Liste de pièces jointes

20200317_CANTILLAC.pdf (PDF - 94.96 kB)

20200317_EYVIRAT.pdf (PDF - 93.63 kB)

20200317_LA GONTERIE-BOULOUNEIX.pdf (PDF - 95.88 kB)

20200317_SENCENAC-PUY-DE-FOURCHES.pdf (PDF - 127.29 kB)

20200317_ST CREPIN-DE-RICHEMONT.pdf (PDF - 95.71 kB)

20200317_ST JULIEN-DE-BOURDEILLES.pdf (PDF - 97.27 kB)

20200317_VALEUIL.pdf (PDF - 93.37 kB)