Commune de Brantôme-en-Périgord
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Arrêtés, délibérations et décisions

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Arrêtés, délibérations et décisions

ARRETES MUNICIPAUX
2022

Liste de pièces jointes

file_downloadDestruction pigeons Valeuil (PDF - 106.48 kB)

file_downloadArrêté des prélèvements d'eau 24/08/2022 (PDF - 2.23 MB)

file_downloadCarte arrêté des prélèvements d'eau 24/08/2022 (PDF - 1.6 MB)

Liste des délibérations du conseil municipal

Dernières délibérations

file_download05_LISTE-DELIBERATIONS_JANVIER-2023.pdf (PDF - 129.78 kB)

file_downloadLISTE-DELIBERATIONS_DECEMBRE-2022.pdf (PDF - 160.42 kB)

file_download05_LISTE-DELIBERATIONS_NOVEMBRE-2022.pdf (PDF - 127.07 kB)

file_downloadLISTE_DELIBERATIONS_CM_11-OCTOBRE_2022.pdf (PDF - 130.1 kB)

file_downloadLISTE_DELIBERATIONS_SEPTEMBRE_2022.pdf (PDF - 131.75 kB)

Arrêtés

Derniers arrêtés

file_downloadArrêté relatif à un péril. Procédure d_urgence.pdf (PDF - 497.89 kB)

file_downloadArrêté permanent portant réglementation du stationnement en Zone Bleue.pdf (PDF - 599 kB)

file_downloadCréation d_une autorisation de stationnement d_un véhicule taxi n°2.pdf (PDF - 434.54 kB)

file_downloadOmelette géante 2022.pdf (PDF - 374.78 kB)

file_downloadFoire aux vins 2022.pdf (PDF - 384.78 kB)

file_downloadMarché de Potiers 2022.pdf (PDF - 386.9 kB)

file_downloadProjections Mapping 2022.pdf (PDF - 401.81 kB)

file_downloadEmpiètement sur chaussée VC 306.pdf (PDF - 286.2 kB)

file_downloadarrete capture et destruction pigeons.pdf (PDF - 105.87 kB)

Dernières décisions


Contacts

Commune de Brantôme-en-Périgord

mairie@brantomeenperigord.fr - 05 53 05 70 21

24310 Brantôme-en-Périgord - FRANCE

Liens

Communauté de communes Dronne et Belle

Office de tourisme Dronne Belle

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